CHAPITRE 1 GENERALITES (Réparé)
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COMPTABILITE GENERALE
Chapitre 1 GENERALITES
I Définition de la comptabilité générale.
La comptabilité générale est un ensemble de techniques d enregistrement permettant de codifier et de conserver la trace de toutes les opérations réalisés par une entreprise de droit privé ans le cadre de son activité. Lorsque les opérations, événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Générale de la Normalisation Comptable (CGNC), les états de synthèse sont présumés donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l entreprise. Elle permet ainsi de produire des informations adaptées à différents utilisateurs : y Pour les investisseurs et les banquiers : bilan et compte de résultats. y Pour l administration fiscale : déclarations fiscales. y Pour l entreprise elle-même : état de suivi de la trésorerie, de budget, liste des factures impayées, y Mais aussi des informations pour les clients, les fournisseurs, le comité d entreprise,
II L environnement de l entreprise.
L environnement de l entreprise rassemble tout les acteurs économiques, juridiques, démographiques, socioculturels et technologiques. Autrement l environnement de l entreprise est constitué de l ensemble des organisations, des acteurs et des faits dont l existence est susceptible d influencer le comportement et les performances de l entreprise. Evoluant dans un périmètre économiquement, financièrement et juridiquement délimité, l entreprise doit tenir compte des nombreuses interactions humaines générés conjointement par les parties prenantes internes (salariés, entrepreneurs individuels, associés ) et externes (clients, fournisseurs ) dont les manifestations influencent son résultat. Elle apparait comme un système (ensemble d éléments en interaction dynamique structurés en fonction d un but précis) ouvert sur différents environnements :
Technique Entreprise (entrepreneur, associé, salariés) Concurrentiel
y y
Institutionnel
Financier
Techniques : clients, fournisseur, sous-traitants Institutionnel : état, administrations, syndicats, associations, associés/partenaires, actionnaires,
y
Financier : banque, établissements financiers.
III Les principes comptables
Selon la loi comptable des comptes annuels et les informations comptables produites par l entreprise doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l entreprise. L entreprise doit respecter une série de principes comptables afin d arriver a cet objectif. 1- Principe de continuité d exploitation L entreprise est présumée poursuivre ses activités. De ce fait, les actifs sont évalués sur la base de leur valeur d utilité et non pas sur leur valeur de liquidité. Ainsi une machine peut n avoir aucune valeur de revente sur le marché d occasions (valeur liquidative nulle) mais apparaitre pour une valeur positive au bilan de l entreprise dans la mesure où elle est toujours utilisée en production (v. d utilité positive). 2- Principe de spécialisation des exercices. La vie de l entreprise est découpée en périodes appelés « exercices comptables ». Les charges et les produits doivent être, en vertu du principe de spécialisation des exercices, rattaché a l exercice qui les concerne effectivement et celui-là seulement. 3- Principe de prudence. L entreprise ne doit pas reporter sur les exercices futurs, des incertitudes présentes susceptibles de diminuer son patrimoine ou son résultat. Ainsi, a la date de clôture des comptes, en cas d existence d un risque d appauvrissement de l entreprise (ex : procès en cours) celle-ci doit comptabiliser une charge sans attendre la réalisation effective du risque. En revanche, s il existe un espoir de gain futur il faut attendre que sa réalisation soit certaine pour le comptabiliser. 4- Principe de permanence des méthodes. L entreprise doit conserver les mêmes méthodes d évaluation et de comptabilisation d un exercice sur l autre afin d assurer la comparabilité des comptes annuels. Les changements ne sont possibles qu en cas de changement exceptionnels dans l activité de l entreprise. Ils doivent être justifiés dans l état des informations complémentaires avec indication de leur influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats. 5- Principe des couts historiques. Les éléments figurant au bilan de l entreprise sont inscrit au cout évalué au moment de leur entrée dans son patrimoine, sans tenir compte des changements de valeur ultérieurement. Par dérogation a ce principe, l entreprise peut décider à la réévaluation de l ensemble de ses mobilisations corporelles et financières conformément aux prescriptions du CGNC. 6- Principe de clarté Selon le principe de clarté : -les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. -les éléments d actif et de passif doivent être évalués séparément.
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POUR CREER UNE ENTREPRISE ital
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L s y l s d fin n nt C est un processus re roupant l ense le des opérations financières relatives à l activité de l entreprise Le cycle de finance ent rasse le les apports et les augmentations de capital, les emprunts à long terme et leur remboursement en plus de l incorporation des réserves L y l d in stiss nt l se réalise par une succession d opérations d ac at d actifs et par la récupération de flux économiques génères par ces actifs Ces opérations se déroulent sur plusieurs années et sont appelés ainsi cycle d investissement à long terme L investissement permet soit l augmentation des encaissements futurs, soit la réduction des couts de production. L y l d xploit tion l regroupe les opérations liées aux activités courantes, donc récurrentes de l entreprise : approvisionnement, production, distribution. Le sc éma ci-dessous reproduit le cycle d exploitation d une entreprise industrielle :
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CHAPITRE 2 LE BILAN
I Définition
Le bilan est un état de synthèse traduisant en termes comptables d emploi et de ressources la situation patrimoniale de l entreprise à un moment donné. Le passif du bilan décrit les ressources ou origines de financement (en capitaux propres ou dettes à long ou à court terme). L actif du bilan décrit les emplois économiques qui sont faits à la même date de ces capitaux (emploi en bien, en titre ou en créance)
II Présentation du bilan
La présentation du bilan est faite en tableaux actif-passif selon la forme suivante, et selon la logique des emplois et des ressources.
ACTIF
Actif Immobilisé
PASSIF
Financement permanent
Eléments immobilisés par l entreprise qui servent à produire des biens et des services (immobilisations corporelles, incorporelles et financières)
Capitaux propres: Capitaux durables mis à la disposition de l entreprise par les fondateurs Dettes de financements: dettes qui sont constatées pour une durée longue.
Actif Circulant
Passif Circulant
Biens et créances n ayant pas à rester durablement dans l entreprise (stocks, créances)
Ou dettes circulantes inférieures à un an.
Trésorerie Actif
Trésorerie Passif
Fonds disponibles, chèques à encaisser.
Sommes dues aux banques
III Applications
Le 1-1-2005 l entreprise A vous remet les informations suivantes et vous demande d établir son bilan: Frais de constitution Fonds commercial Immeuble Matériel industriel Matériel de transport Matériel de bureau Mobilier de bureau Stock de matières Créances-clients Banques Caisse Capital Emprunts Dettes fournisseurs 7500 67500 900000 600000 225000 105000 45000 375000 75000 270000 35000 ? 450000 270000
Chapitre 3 Le Bilan du CGNC
L étude de la structure du bilan préconisée par la CGNC nécessite l explication au préalable de la codification du Plan Comptable Marocain I Codification comptable L architecture du PCM est la suivante Classe ou masse Rubrique Postes Comptes Comptes divisionnaires Sous-comptes
Exemple : 34271 Classe 3 : actif circulant Rubrique 34 : créance de l actif circulant Poste 342 : client et comptes rattachés Compte342 7 : client et facture à établir et créance
Compte divisionnaire 34271 :
II Les variations du bilan durant l exercice L entreprise effectue durant l exercice des opérations qui peuvent modifier le bilan. On distingue des opérations qui vont varier le bilan sans modifier la situation nette, d autres qui entrainent soit une augmentation soit une diminution du patrimoine de l entreprise. A Variation du bilan sans modification de la situation nette Exemples -Achat a crédit de marchandises (augmentation des stocks de marchandises, diminution des dettes fournisseurs) -Règlement par cheque d un emprunt (diminution des avoir en banques et de la dette concernée) -Retrait d espèces de la banque pour alimenter la caisse -Achat au comptant d un matériel -Acceptation d une traite pour un fournisseur B Variations du bilan avec modification du patrimoine net Exemples -Vente au comptant contre chèque bancaire de marchandises (achetés à 300, vendues a 420) Dans ce cas augmentation du compte en banque de 420, et diminution du compte marchandises de 300. La différence de 120 sera inscrite dans le résultat. -Remplacement d une dette fournisseur par une traite majorée d intérêt pour un report d échéance. Ou au contraire obtention d un escompte lors d un règlement au comptant d une dette fournisseur. ...
Chapitre 1 GENERALITES
I Définition de la comptabilité générale.
La comptabilité générale est un ensemble de techniques d enregistrement permettant de codifier et de conserver la trace de toutes les opérations réalisés par une entreprise de droit privé ans le cadre de son activité. Lorsque les opérations, événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Générale de la Normalisation Comptable (CGNC), les états de synthèse sont présumés donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l entreprise. Elle permet ainsi de produire des informations adaptées à différents utilisateurs : y Pour les investisseurs et les banquiers : bilan et compte de résultats. y Pour l administration fiscale : déclarations fiscales. y Pour l entreprise elle-même : état de suivi de la trésorerie, de budget, liste des factures impayées, y Mais aussi des informations pour les clients, les fournisseurs, le comité d entreprise,
II L environnement de l entreprise.
L environnement de l entreprise rassemble tout les acteurs économiques, juridiques, démographiques, socioculturels et technologiques. Autrement l environnement de l entreprise est constitué de l ensemble des organisations, des acteurs et des faits dont l existence est susceptible d influencer le comportement et les performances de l entreprise. Evoluant dans un périmètre économiquement, financièrement et juridiquement délimité, l entreprise doit tenir compte des nombreuses interactions humaines générés conjointement par les parties prenantes internes (salariés, entrepreneurs individuels, associés ) et externes (clients, fournisseurs ) dont les manifestations influencent son résultat. Elle apparait comme un système (ensemble d éléments en interaction dynamique structurés en fonction d un but précis) ouvert sur différents environnements :
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Institutionnel
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Techniques : clients, fournisseur, sous-traitants Institutionnel : état, administrations, syndicats, associations, associés/partenaires, actionnaires,
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III Les principes comptables
Selon la loi comptable des comptes annuels et les informations comptables produites par l entreprise doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l entreprise. L entreprise doit respecter une série de principes comptables afin d arriver a cet objectif. 1- Principe de continuité d exploitation L entreprise est présumée poursuivre ses activités. De ce fait, les actifs sont évalués sur la base de leur valeur d utilité et non pas sur leur valeur de liquidité. Ainsi une machine peut n avoir aucune valeur de revente sur le marché d occasions (valeur liquidative nulle) mais apparaitre pour une valeur positive au bilan de l entreprise dans la mesure où elle est toujours utilisée en production (v. d utilité positive). 2- Principe de spécialisation des exercices. La vie de l entreprise est découpée en périodes appelés « exercices comptables ». Les charges et les produits doivent être, en vertu du principe de spécialisation des exercices, rattaché a l exercice qui les concerne effectivement et celui-là seulement. 3- Principe de prudence. L entreprise ne doit pas reporter sur les exercices futurs, des incertitudes présentes susceptibles de diminuer son patrimoine ou son résultat. Ainsi, a la date de clôture des comptes, en cas d existence d un risque d appauvrissement de l entreprise (ex : procès en cours) celle-ci doit comptabiliser une charge sans attendre la réalisation effective du risque. En revanche, s il existe un espoir de gain futur il faut attendre que sa réalisation soit certaine pour le comptabiliser. 4- Principe de permanence des méthodes. L entreprise doit conserver les mêmes méthodes d évaluation et de comptabilisation d un exercice sur l autre afin d assurer la comparabilité des comptes annuels. Les changements ne sont possibles qu en cas de changement exceptionnels dans l activité de l entreprise. Ils doivent être justifiés dans l état des informations complémentaires avec indication de leur influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats. 5- Principe des couts historiques. Les éléments figurant au bilan de l entreprise sont inscrit au cout évalué au moment de leur entrée dans son patrimoine, sans tenir compte des changements de valeur ultérieurement. Par dérogation a ce principe, l entreprise peut décider à la réévaluation de l ensemble de ses mobilisations corporelles et financières conformément aux prescriptions du CGNC. 6- Principe de clarté Selon le principe de clarté : -les opérations et les informations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. -les éléments d actif et de passif doivent être évalués séparément.
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CHAPITRE 2 LE BILAN
I Définition
Le bilan est un état de synthèse traduisant en termes comptables d emploi et de ressources la situation patrimoniale de l entreprise à un moment donné. Le passif du bilan décrit les ressources ou origines de financement (en capitaux propres ou dettes à long ou à court terme). L actif du bilan décrit les emplois économiques qui sont faits à la même date de ces capitaux (emploi en bien, en titre ou en créance)
II Présentation du bilan
La présentation du bilan est faite en tableaux actif-passif selon la forme suivante, et selon la logique des emplois et des ressources.
ACTIF
Actif Immobilisé
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Financement permanent
Eléments immobilisés par l entreprise qui servent à produire des biens et des services (immobilisations corporelles, incorporelles et financières)
Capitaux propres: Capitaux durables mis à la disposition de l entreprise par les fondateurs Dettes de financements: dettes qui sont constatées pour une durée longue.
Actif Circulant
Passif Circulant
Biens et créances n ayant pas à rester durablement dans l entreprise (stocks, créances)
Ou dettes circulantes inférieures à un an.
Trésorerie Actif
Trésorerie Passif
Fonds disponibles, chèques à encaisser.
Sommes dues aux banques
III Applications
Le 1-1-2005 l entreprise A vous remet les informations suivantes et vous demande d établir son bilan: Frais de constitution Fonds commercial Immeuble Matériel industriel Matériel de transport Matériel de bureau Mobilier de bureau Stock de matières Créances-clients Banques Caisse Capital Emprunts Dettes fournisseurs 7500 67500 900000 600000 225000 105000 45000 375000 75000 270000 35000 ? 450000 270000
Chapitre 3 Le Bilan du CGNC
L étude de la structure du bilan préconisée par la CGNC nécessite l explication au préalable de la codification du Plan Comptable Marocain I Codification comptable L architecture du PCM est la suivante Classe ou masse Rubrique Postes Comptes Comptes divisionnaires Sous-comptes
Exemple : 34271 Classe 3 : actif circulant Rubrique 34 : créance de l actif circulant Poste 342 : client et comptes rattachés Compte342 7 : client et facture à établir et créance
Compte divisionnaire 34271 :
II Les variations du bilan durant l exercice L entreprise effectue durant l exercice des opérations qui peuvent modifier le bilan. On distingue des opérations qui vont varier le bilan sans modifier la situation nette, d autres qui entrainent soit une augmentation soit une diminution du patrimoine de l entreprise. A Variation du bilan sans modification de la situation nette Exemples -Achat a crédit de marchandises (augmentation des stocks de marchandises, diminution des dettes fournisseurs) -Règlement par cheque d un emprunt (diminution des avoir en banques et de la dette concernée) -Retrait d espèces de la banque pour alimenter la caisse -Achat au comptant d un matériel -Acceptation d une traite pour un fournisseur B Variations du bilan avec modification du patrimoine net Exemples -Vente au comptant contre chèque bancaire de marchandises (achetés à 300, vendues a 420) Dans ce cas augmentation du compte en banque de 420, et diminution du compte marchandises de 300. La différence de 120 sera inscrite dans le résultat. -Remplacement d une dette fournisseur par une traite majorée d intérêt pour un report d échéance. Ou au contraire obtention d un escompte lors d un règlement au comptant d une dette fournisseur. ...
